Mentions Légales
Condition Générales d’Utilisation
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
– Le Site est la propriété exclusive de la société CEMP, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse, brevet et tout droit de propriété intellectuelle.
– L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. Sous réserve des conditions ci-dessous, CEMP prend des mesures pour s’assurer que les informations accessibles via le Site sont exactes et à jour, mais ne peut donner aucune garantie quant à l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité de toute information ou matériel apparaissant sur le Site. CEMP se réserve le droit de corriger le contenu du Site à tout moment sans préavis et sans responsabilité.
– Dans les conditions prévues par la loi, CEMP n’encourt aucune responsabilité pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site. En cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
– Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par CEMP pour des raisons de maintenance, sécurité ou toute autre contrainte technique. La création des liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de CEMP qui pourra être révoquée à tout moment. CEMP décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
– CEMP informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne. Il appartient donc à tout visiteur avant de naviguer sur le Site, de lire attentivement ces conditions.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site.
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
– Le Site est la propriété exclusive de la société CEMP, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse, brevet et tout droit de propriété intellectuelle.
– L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. Sous réserve des conditions ci-dessous, CEMP prend des mesures pour s’assurer que les informations accessibles via le Site sont exactes et à jour, mais ne peut donner aucune garantie quant à l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité de toute information ou matériel apparaissant sur le Site. CEMP se réserve le droit de corriger le contenu du Site à tout moment sans préavis et sans responsabilité.
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